Versions
01 octobre 2024
- Ajout de 2 FAQ dans la section Points d’attention et d'une question dans la catégorie : Radiologie diagnostique et interventionnelle
- Ajout de données dans la page Médecine - Point 3 : Hospitalisation complète et ambulatoire
- Mise à jour de la partie Calendriers et Arrêtés de la région Bretagne
13 septembre 2024
- Ajout de la FAQ : Une USIP peut-elle répondre aux missions d’une USC ? dans la catégorie Soins Critiques
05 septembre 2024
- Ajout des données PMSI MEDECINE 2023 pour l'activité de soins médecine + MAJ de l’onglet Lisez-moi des fichiers de 2022 et 2021
29 août 2024
- Ajout de la FAQ réalisée par la DGOS relative au maintien transitoire des reconnaissances contractuelles des USC hors champ des soins critiques
02 août 2024
- Ajout des données CARDIOLOGIE INTERVENTIONNELLE 2023 pour l'activité de soins Cardiologie interventionnelle
- Ajout des données CHIRURGIE ESTHÉTIQUE 2023 pour l'activité de soins Chirurgie esthétique
01 août 2024
- Ajout des données CHIRURGIE PEDIATRIQUE 2023 pour l'activité de soins Chirurgie
29 juillet 2024
- Ajout des données CHIRURGIE BARIATRIQUE PMSI 2023 pour l'activité de soins Chirurgie bariatrique
25 juillet 2024
- Ajout des données CHIMIOTHERAPIE 2022 & 2023 pour l'activité de soins Cancérologie
- Ajout des données RADIOLOGIE INTER 2023 pour l'activité de soins Radiologie diagnostique et interventionnelle
- PUI/Stérilisation : Ajout du point n°10 « Etude d'impact ou Etat des lieux » et du « Rapport Enquête PUI FHP MCO » de décembre 2023.
- Ajout des données NEURORADIO INTER 2023 pour l'activité de soins Neuroradiologie interventionnelle
Ajout de nouvelles FAQ dans la rubrique PUI/Stérilisation :
- Dans un établissement de santé, un pharmacien non titulaire d’un diplôme d’études spécialisées (DES) peut-il prendre part à la procédure de conciliation médicamenteuse ?
- Est-il possible pour une pharmacie à usage intérieur (PUI de déléguer la conciliation médicamenteuse à un pharmacien d’officine ?
- Un pharmacien non titulaire d’un diplôme d’études spécialisées (DES) peut-il être chargé de la surveillance d’un dépôt de sang ?
- Sous quelles formes juridiques peut-on mutualiser le fonctionnement d’une PUI ?
- Quel est le parcours d’études d’un pharmacien ?
- Quels sont les différents métiers possibles en pharmacie ?
23 juillet 2024
- Ajout des données PMSI 2023 pour les activités de soins Maternité, Soins Critiques et Cancérologie
- Ajout d'une nouvelle FAQ dans la rubrique Points d'attention : A partir de quand court le délai de 6 mois dont dispose le DG ARS pour réaliser une visite de conformité de l’activité de soins ou de l’installation de l’équipement de matériel lourd aux conditions d’autorisations ?
- Ajout d'une nouvelle FAQ dans la rubrique Points d'attention : Qu’advient-il des autorisations d’activités ayant fait l’objet d’une réforme et non listées dans le décret de simplification n°2024-268 du 25 mars 2024 mais non mises en œuvre au 1er juin 2023 ?
- Ajout d'une nouvelle FAQ dans la rubrique Système d'information - Autorisations : Où trouver le fichier PDF Evaluation de l’activité obligatoire dans un dossier d’activité de soins ?
- Ajout d'une nouvelle FAQ dans la rubrique Système d'information - Autorisations : Si l’on a plusieurs dossiers d’autorisation peut-on déposer en une seule fois les pièces justificatives comme la copie des statuts ?
- Activité de soins - Urgences : Ajout du guide DGOS sur la réorientation à l'entrée des urgences
- Activité de soins - Urgences : Ajout du guide DGOS sur l'intervention paramédicale SMUR
11 juillet 2024
- Mise à jour des références de la page Urgences
02 juillet 2024
- Mise à jour des références de la page Urgences
- Mise à jour des études d’impact ou état des lieux et des références de la page Chirurgie/Endométriose
- Mise à jour des références de la page Cancérologie
20 juin 2024
- Ajout de nouvelles FAQs dans la rubrique : Radiologie diagnostique et interventionnelle
07 juin 2024
- Ajout d’une nouvelle FAQ dans la rubrique Soins critiques : Est-ce que mon USC pourrait être « upgrader » en USI (unité de soins intensifs) ?
17 mai 2024
- Ajout d'une nouvelle FAQ dans la rubrique Chirurgie : Les registres professionnels d’observation des pratiques : c’est quoi ? et d'une nouvelle catégorie Endoscopie
30 avril 2024
- Ajout des derniers calendriers des fenêtres de dépôt par région dans la partie SRS/PRS. (Nouvelle Aquitaine et Centre Val de Loire )
25 avril 2024
- Mise à jour des références de la page Cancérologie
24 avril 2024
- Ajout des derniers calendriers des fenêtres de dépôt par région dans la partie SRS/PRS.
16 avril 2024
- Mise à jour du livrable « Quand vais-je devoir déposer mon dossier ? » prenant en compte la parution du décret « Valletoux »
15 avril 2024
- Ajout de la FAQ : Existe-t ’il des modèles de charte pour la chirurgie ambulatoire et la chirurgie hospitalisation complète ?
- SRS/PRS : Ajout des calendriers des fenêtres de dépôts de la région Hauts de France
- Médecine : Ajout des états des lieux d’activité PMSI 2021 et 2022
28 mars 2024
- Ajout dans la rubrique Cancérologie de la Mention A 7 de 2021 à 2023
28 mars 2024
Ajout d’une nouvelle rubrique dans la FAQ : Système d’information – Autorisations et des questions suivantes :
- Système d’information - Autorisations - Lors du dépôt du dossier par l’établissement de façon définitive, la plateforme SI indique « dossier en cours de traitement » puis, quelques heures ou jours plus tard, « dossier complet ». Cette mention « dossier complet » sur le SI-Autorisations est-t-elle officielle, validant ainsi définitivement la complétude du dossier, ou convient-il attendre le délai d’1 mois ?
- Système d’information - Autorisations - Faut-il joindre tous les diplômes des praticiens ou est-il possible de joindre un tableau qui recense les numéros RPPS, permettant d'attester de la compétence en spécialité du praticien ?
- Système d’information - Autorisations - Qu’est-il exigé dans le dossier de demande d’autorisation d’activité parmi les éléments listés ci-après : la convention signée, un projet de convention ou une lettre d’engagement ?
- Chirurgie - Les interventions d’un chirurgien-dentiste au sein d’une clinique relèvent-elles de la pratique thérapeutique spécifique (PTS) de chirurgie viscérale et digestive ou de celle de chirurgie maxillo-faciale, stomatologie et chirurgie orale ?
- Chirurgie pédiatrique - Les endoscopies pédiatriques effectuées au bloc opératoire sur des enfants de 3 à 18 ans à des fins de diagnostics relèvent-elle d’une activité de chirurgie pédiatrique ou de médecine pédiatrique ?
- Chirurgie pédiatrique - Les formations internes suffisent-elles pour la formation des infirmiers au réveil pédiatrique ?
19 mars 2024
Ajout de 2 nouvelles rubriques dans la FAQ : Chirurgie et PUI / Stérilisation et des questions suivantes :
- Points d’attention - Est-ce que je peux déposer une demande d’autorisation au « stade projet » ou lorsque le projet est finalisé ?
- Chirurgie - Quelle est la procédure à effectuer lorsque le titulaire d’une d’activité de chirurgie souhaite modifier son autorisation (PTS notamment) ?
- Chirurgie - Dois-je indiquer que les infirmiers diplômés d’Etat ont été formés pour la réalisation de certains actes professionnels en bloc opératoire dans mon dossier d’autorisation ?
- Chirurgie - Est-ce qu’un ORL qui réalise près de 300 interventions sur des enfants chaque année entre dans la catégorie de chirurgien pédiatrique ?
- PUI / Stérilisation - Une clinique doit-elle obligatoirement disposer d’une pharmacie à usage intérieur (PUI) ?
- PUI / Stérilisation - Quelle est la conduite à tenir lorsque l’Ordre des pharmaciens recommande d’augmenter l’effectif pharmacien de 1 ETP dans le cadre d’un renouvellement de l’autorisation de la PUI pour ses activités de préparation de médicaments contenant des substances pouvant présenter un risque pour la santé et l’environnement (anticancéreux) ?
07 mars 2024
- Ajout de la FAQ : Quels sont les motifs de refus d’autorisation d’une demande d’activité de soins par le DG ARS ?
05 mars 2024
- Ajout de la FAQ : Existe-t-il un modèle de convention de coopération ?
26 février 2024
- Publication du fichier Urgences SAE 2022
15 février 2024
- Ajout de la FAQ : Que recouvre la notion de « contiguïté ? »
30 janvier 2024
- Modification de la liste des actes CCAM de cardiologie interventionnelle : l'acte CCAM DELF086 de cette liste doit être prise en compte dans le calcul du seuil de la mention B de rythmologie interventionnelle
23 janvier 2024
- Ajout de la FAQ : Activités de soins réformées et non réformées : quand dois-je déposer mon dossier ? Et quel type de dossier déposer ? et mise à disposition d’un outil d’aide à la décision
19 janvier 2024
- Ajout de 3 Calendriers des fenêtres de dépôt ( IDF, Auvergne Rhône-Alpes et Bretagne)
16 janvier 2024
- Suite à la parution des décrets Urgences : mise à jour de l’activité de soins Urgences (qui était basée sur les projets de décret).
11 Janvier 2024
Suite à la parution du décret n° 2023-1375 du 29 décembre 2023 relatif à la modification des conditions d’implantation des activités de soins critiques, traitement du cancer, cardiologie interventionnelle, psychiatrie et médecine nucléaire et du décret n° 2023-1377 du 29 décembre 2023 modifiant les conditions techniques de fonctionnement des activités de soins critiques, traitement du cancer, neurochirurgie et médecine nucléaire, des modifications ont été apportées pour les activités de soins suivantes :
- Cancérologie : établissements associés en chimiothérapie et prérequis pour la permanence médicale de la mention C
- Soins critiques : autres activités nécessaires à l’obtention de l’autorisation, prérequis pour la permanence médicale en REA et SIP ainsi qu’en REA PEDIA, nombre de personnels pour les SIP PEDIA
- Neurochirurgie : appareil de radiochirurgie
- Médecine nucléaire : PUI
- Cardiologie interventionnelle : pour les mentions C et D évolution vers un accès à une structure autorisée en chirurgie cardiaque sur le même site dans le même bâtiment.
11 Janvier 2024
- Mise en ligne de l’activité de soins AMP
6 Décembre 2023
-
Mise en ligne d’une nouvelle rubrique : SROS-PRS.
Dans cette rubrique, mise à disposition des SROS publiés en distinguant les OQOS ainsi qu’une analyse, réalisée par le Cabinet Cormier/Badin des projets de SROS mis en concertation (avant la publication).
10 Octobre 2023
- Mise en ligne des éléments sur les unités de surveillance continue
06 Octobre 2023
- Chirurgie : ajout de l’instruction du 20 septembre 2023 relative à l’organisation de filières dédiées à la prise en charge de l’obésité et au cahier des charges des centres spécialisés de l’obésité (CSO)
- PUI/Stérilisation : ajout d’un modèle de contrat de gérance PUI
- Périnatalité : ajout de l’instruction du 20 septembre 2023 relative à la diffusion du cahier des charges des centres périnataux de proximité
- Urgences : ajout des projets de décrets condition d’implantation et conditions techniques de fonctionnement
- FAQ Ajout d’une FAQ : « A quelle date entre en application les dispositions des décrets des activités de soins « réformées » ? » et complément à la FAQ « Quelle structure juridique peut être porteuse d’une activité de soins ? »
25 Septembre 2023
- Mise en ligne de la réglementation sur les PUI.
03 août 2023
- Mise en ligne de l'activité de soins Chirurgie esthétique.
02 août 2023
- Mise en ligne de l'activité de soins Insuffisance rénale chronique.
24 juillet 2023
- Mise en ligne de l’activité de soins Périnatalité.
20 juillet 2023
- 3 nouvelles FAQ sur les modalités de renouvellement des activités de soins sont ajoutées.
12 juillet 2023
- Mise en ligne de l’activité de soins Médecine d’Urgences (sur la base des projets de texte disponibles au 10 juillet 2023)
26 juin 2023
- Mise en place du contenu