Versions
17 mai 2024
- Ajout d'une nouvelle FAQ dans la rubrique Chirurgie : Les registres professionnels d’observation des pratiques : c’est quoi ? et d'une nouvelle catégorie Endoscopie
30 avril 2024
- Ajout des derniers calendriers des fenêtres de dépôt par région dans la partie SRS/PRS. (Nouvelle Aquitaine et Centre Val de Loire )
25 avril 2024
- Mis à jour des références de la page Cancérologie
24 avril 2024
- Ajout des derniers calendriers des fenêtres de dépôt par région dans la partie SRS/PRS.
16 avril 2024
- Mise à jour du livrable « Quand vais-je devoir déposer mon dossier ? » prenant en compte la parution du décret « Valletoux »
15 avril 2024
- Ajout de la FAQ : Existe-t ’il des modèles de charte pour la chirurgie ambulatoire et la chirurgie hospitalisation complète ?
- SRS/PRS : Ajout des calendriers des fenêtres de dépôts de la région Hauts de France
- Médecine : Ajout des états des lieux d’activité PMSI 2021 et 2022
28 mars 2024
- Ajout dans la rubrique Cancérologie de la Mention A 7 de 2021 à 2023
28 mars 2024
Ajout d’une nouvelle rubrique dans la FAQ : Système d’information – Autorisations et des questions suivantes :
- Système d’information - Autorisations - Lors du dépôt du dossier par l’établissement de façon définitive, la plateforme SI indique « dossier en cours de traitement » puis, quelques heures ou jours plus tard, « dossier complet ». Cette mention « dossier complet » sur le SI-Autorisations est-t-elle officielle, validant ainsi définitivement la complétude du dossier, ou convient-il attendre le délai d’1 mois ?
- Système d’information - Autorisations - Faut-il joindre tous les diplômes des praticiens ou est-il possible de joindre un tableau qui recense les numéros RPPS, permettant d'attester de la compétence en spécialité du praticien ?
- Système d’information - Autorisations - Qu’est-il exigé dans le dossier de demande d’autorisation d’activité parmi les éléments listés ci-après : la convention signée, un projet de convention ou une lettre d’engagement ?
- Chirurgie - Les interventions d’un chirurgien-dentiste au sein d’une clinique relèvent-elles de la pratique thérapeutique spécifique (PTS) de chirurgie viscérale et digestive ou de celle de chirurgie maxillo-faciale, stomatologie et chirurgie orale ?
- Chirurgie pédiatrique - Les endoscopies pédiatriques effectuées au bloc opératoire sur des enfants de 3 à 18 ans à des fins de diagnostics relèvent-elle d’une activité de chirurgie pédiatrique ou de médecine pédiatrique ?
- Chirurgie pédiatrique - Les formations internes suffisent-elles pour la formation des infirmiers au réveil pédiatrique ?
19 mars 2024
Ajout de 2 nouvelles rubriques dans la FAQ : Chirurgie et PUI / Stérilisation et des questions suivantes :
- Points d’attention - Est-ce que je peux déposer une demande d’autorisation au « stade projet » ou lorsque le projet est finalisé ?
- Chirurgie - Quelle est la procédure à effectuer lorsque le titulaire d’une d’activité de chirurgie souhaite modifier son autorisation (PTS notamment) ?
- Chirurgie - Dois-je indiquer que les infirmiers diplômés d’Etat ont été formés pour la réalisation de certains actes professionnels en bloc opératoire dans mon dossier d’autorisation ?
- Chirurgie - Est-ce qu’un ORL qui réalise près de 300 interventions sur des enfants chaque année entre dans la catégorie de chirurgien pédiatrique ?
- PUI / Stérilisation - Une clinique doit-elle obligatoirement disposer d’une pharmacie à usage intérieur (PUI) ?
- PUI / Stérilisation - Quelle est la conduite à tenir lorsque l’Ordre des pharmaciens recommande d’augmenter l’effectif pharmacien de 1 ETP dans le cadre d’un renouvellement de l’autorisation de la PUI pour ses activités de préparation de médicaments contenant des substances pouvant présenter un risque pour la santé et l’environnement (anticancéreux) ?
07 mars 2024
- Ajout de la FAQ : Quels sont les motifs de refus d’autorisation d’une demande d’activité de soins par le DG ARS ?
05 mars 2024
- Ajout de la FAQ : Existe-t-il un modèle de convention de coopération ?
26 février 2024
- Publication du fichier Urgences SAE 2022
15 février 2024
- Ajout de la FAQ : Que recouvre la notion de « contiguïté ? »
30 janvier 2024
- Modification de la liste des actes CCAM de cardiologie interventionnelle : l'acte CCAM DELF086 de cette liste doit être prise en compte dans le calcul du seuil de la mention B de rythmologie interventionnelle
23 janvier 2024
- Ajout de la FAQ : Activités de soins réformées et non réformées : quand dois-je déposer mon dossier ? Et quel type de dossier déposer ? et mise à disposition d’un outil d’aide à la décision
19 janvier 2024
- Ajout de 3 Calendriers des fenêtres de dépôt ( IDF, Auvergne Rhône-Alpes et Bretagne)
16 janvier 2024
- Suite à la parution des décrets Urgences : mise à jour de l’activité de soins Urgences (qui était basée sur les projets de décret).
11 Janvier 2024
Suite à la parution du décret n° 2023-1375 du 29 décembre 2023 relatif à la modification des conditions d’implantation des activités de soins critiques, traitement du cancer, cardiologie interventionnelle, psychiatrie et médecine nucléaire et du décret n° 2023-1377 du 29 décembre 2023 modifiant les conditions techniques de fonctionnement des activités de soins critiques, traitement du cancer, neurochirurgie et médecine nucléaire, des modifications ont été apportées pour les activités de soins suivantes :
- Cancérologie : établissements associés en chimiothérapie et prérequis pour la permanence médicale de la mention C
- Soins critiques : autres activités nécessaires à l’obtention de l’autorisation, prérequis pour la permanence médicale en REA et SIP ainsi qu’en REA PEDIA, nombre de personnels pour les SIP PEDIA
- Neurochirurgie : appareil de radiochirurgie
- Médecine nucléaire : PUI
- Cardiologie interventionnelle : pour les mentions C et D évolution vers un accès à une structure autorisée en chirurgie cardiaque sur le même site dans le même bâtiment.
11 Janvier 2024
- Mise en ligne de l’activité de soins AMP
6 Décembre 2023
-
Mise en ligne d’une nouvelle rubrique : SROS-PRS.
Dans cette rubrique, mise à disposition des SROS publiés en distinguant les OQOS ainsi qu’une analyse, réalisée par le Cabinet Cormier/Badin des projets de SROS mis en concertation (avant la publication).
10 Octobre 2023
- Mise en ligne des éléments sur les unités de surveillance continue
06 Octobre 2023
- Chirurgie : ajout de l’instruction du 20 septembre 2023 relative à l’organisation de filières dédiées à la prise en charge de l’obésité et au cahier des charges des centres spécialisés de l’obésité (CSO)
- PUI/Stérilisation : ajout d’un modèle de contrat de gérance PUI
- Périnatalité : ajout de l’instruction du 20 septembre 2023 relative à la diffusion du cahier des charges des centres périnataux de proximité
- Urgences : ajout des projets de décrets condition d’implantation et conditions techniques de fonctionnement
- FAQ Ajout d’une FAQ : « A quelle date entre en application les dispositions des décrets des activités de soins « réformées » ? » et complément à la FAQ « Quelle structure juridique peut être porteuse d’une activité de soins ? »
25 Septembre 2023
- Mise en ligne de la réglementation sur les PUI.
03 août 2023
- Mise en ligne de l'activité de soins Chirurgie esthétique.
02 août 2023
- Mise en ligne de l'activité de soins Insuffisance rénale chronique.
24 juillet 2023
- Mise en ligne de l’activité de soins Périnatalité.
20 juillet 2023
- 3 nouvelles FAQ sur les modalités de renouvellement des activités de soins sont ajoutées.
12 juillet 2023
- Mise en ligne de l’activité de soins Médecine d’Urgences (sur la base des projets de texte disponibles au 10 juillet 2023)
26 juin 2023
- Mise en place du contenu