Continuité des soins #
Tout titulaire de l’autorisation de l’activité de radiologie interventionnelle doit assurer la continuité des soins post-interventionnels.
Dans ce cadre, le titulaire de l’autorisation des mentions A, B, et C peut établir une convention avec un autre titulaire d’autorisation de radiologie interventionnelle pour assurer la continuité des soins.
Cette convention précise les modalités d’organisation entre les sites, la participation des personnels et les modalités d’orientation et de prise en charge des patients.
Permanence des soins #
Le titulaire de l’autorisation de la mention D assure la permanence des soins en lien avec le service d’aide médicale urgente, pour le diagnostic et le traitement des patients.
Cette permanence peut être commune à plusieurs sites autorisés, selon les modalités d’organisation de l’accès aux soins définies dans le SRS
En dehors des règles qui s’imposent aux établissements de santé, en cas de besoin sur la zone identifiée, le DG ARS propose au titulaire de participer à la permanence des soins.
Dans ce cadre, par dérogation, le titulaire peut avoir majoritairement recours à la téléradiologie (utilisation supérieure à 50% de l’activité) pour assurer cette permanence.
L’organisation territoriale de cette permanence peut s’organiser par téléradiologie.
Si cette permanence s’organise entre plusieurs sites autorisés une convention doit en préciser les modalités d’organisation.
S’il s’agit d’un même titulaire une organisation formalisée doit être mise en place.
Prises en charge urgentes et non programmées
Le titulaire de l’autorisation doit garantir, sur demande du DG ARS, l’accès aux patients pour des examens d’imagerie pour des prises en charge urgentes et non programmées sur des plages de douze heures les jours ouvrables.
Cette participation concerne les titulaires, qui disposent d’au moins trois équipements dont une IRM.