Ressources médicales #
Les médecins d’une structure de médecine d’urgence sont titulaires du diplôme d’études spécialisées de médecine d’urgence, du diplôme d’études spécialisées complémentaires en médecine d’urgence.
Les médecins titulaires d’un diplôme sanctionnant une formation universitaire en médecine d’urgence ou les médecins justifiant d’une expérience professionnelle équivalente à au moins trois ans dans un service ou une structure de médecine d’urgence peuvent également exercer leur fonction dans une structure de médecine d’urgence.
D’autres médecins peuvent également exercer leurs fonctions au sein de cette structure, dès lors qu’ils s’engagent corrélativement dans une formation universitaire en médecine d’urgence. Cette dernière condition n’est pas exigée des personnels enseignants et hospitaliers qui participent à l’enseignement en médecine d’urgence.
En outre, et sans préjudice des deux points précédents, tout médecin peut exercer au sein de la structure de médecine d’urgence après inscription au tableau de service validé par le responsable ou le coordonnateur de la structure.
Un psychiatre peut être joint et intervenir, en tant que de besoin, dans les meilleurs délais, dans le cadre d’une convention.
Mais lorsque l’analyse de l’activité d’une structure des urgences ou d’une antenne de médecine d’urgence fait apparaître un nombre important de passages de patients nécessitant des soins psychiatriques, la structure comprend en permanence un psychiatre.
Lorsque ce psychiatre n’appartient pas à l’équipe de la structure des urgences ou d’une antenne de médecine d’urgence, il intervient dans le cadre d’une convention.
Ressources paramédicales #
Nombre d’infirmiers suffisant pour qu’au moins l’un d’entre eux soit présent en permanence.
L’encadrement de l’équipe non médicale de la structure de médecine d’urgence est assuré par un cadre de santé de la filière infirmière affecté pour tout ou partie de son temps à la structure.
Lorsque l’activité de la structure des urgences le justifie, l’équipe comprend en outre un infirmier assurant une fonction d’accueil et d’organisation de la prise en charge du patient.
Cet infirmier met en œuvre, par délégation du médecin présent dans la structure, les protocoles d’orientation et coordonne la prise en charge du patient, le cas échéant jusqu’à l’hospitalisation de ce dernier.
Lorsque l’activité le justifie, l’équipe comprend également des puéricultrices, des aides-soignants et, le cas échéant, des auxiliaires de puériculture et des agents des services hospitaliers qualifiés.
Autres ressources #
L’équipe dispose en tant que de besoin :
- De personnels chargés du brancardage.
- D’un agent chargé des admissions
Un personnel de secrétariat
Un assistant de service social est affecté pour tout ou partie de son temps à la structure des urgences
Coordination de la structure #
La structure de médecine d’urgence est, dans les établissements de santé publics et privés d’intérêt collectif, placée sous la responsabilité d’un praticien hospitalier de médecine d’urgence ou d’un médecin justifiant d’une expérience professionnelle équivalente à au moins deux ans dans cette discipline et titulaire du diplôme d’études spécialisées en médecine d’urgence ou du diplôme d’études spécialisées complémentaires en médecine d’urgence. Dans les établissements publics, ce médecin est, en outre, praticien titulaire et exerce effectivement ses fonctions dans la ou les structures de médecine d’urgence de l’établissement.
Dans les autres établissements de santé, la structure de médecine d’urgence est coordonnée par un médecin justifiant de l’expérience minimale mentionnée précédemment.
Un médecin titulaire d’un diplôme d’études spécialisées ou d’une qualification ordinale justifiant d’une expérience professionnelle équivalente à au moins quatre ans dans une structure de médecine d’urgence peut être nommé, selon les cas, responsable ou coordonnateur d’une structure de médecine d’urgence.
A titre dérogatoire, un médecin assurant, lors de la délivrance à un établissement de l’autorisation, selon les cas, la responsabilité ou la coordination d’une structure de médecine d’urgence de cet établissement et ne remplissant pas les conditions énoncées précédemment peut continuer à exercer la fonction de responsable ou de coordonnateur d’une structure de médecine d’urgence.
Permanence médicale #
Tableau de présence des médecins exerçant à titre libéral élaboré chaque mois, et validé par le médecin coordonnateur de la structure des urgences ou de l’antenne, puis transmis à la CPAM.
Un médecin inscrit sur ce tableau de présence ne peut être inscrit simultanément à une même date sur le tableau départemental de permanence en médecine ambulatoire.