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La réforme
Les activités de soins
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Soins critiques

Introduction
Synthèse
Point 1 : Définition de l’activité de soins de soins critiques
Point 2 : Modalité soins critiques adultes
Point 3 : Modalité soins critiques pédiatriques
Point 4 : Plateau technique – Locaux -Equipements
Point 5 : Capacitaire
Point 6 : RH : Permanence médicale – Equipe non médicale
Point 7 : Synthèse Avant / Après
Point 8 : Lien avec les autres activités de soins
Point 9 : Etudes d’impact ou Etat des lieux
Point 10 : Les références

Médecine

Introduction
Synthèse
Point 1 : Définition de l’activité de soins de médecine
Point 2 : Deux types de prises en charge
Point 3 : Hospitalisation complète et ambulatoire
Point 4 : Plateau technique – Locaux
Point 5 : Ressources humaines
Point 6 : Etudes d’impact ou Etat des lieux
Point 7 : Les références

Médecine nucléaire

Introduction
Synthèse
Point 1 : Définition de l’activité
Point 2 : Gradation – Deux mentions
Point 3 : Locaux – Plateau technique
Point 4 : Ressources humaines
Point 5 : Nombre d’équipements
Point 6 : Les références

Chirurgie

Introduction
Synthèse
1- Chirurgie
2- Chirurgie bariatrique
3- Chirurgie cardiaque
- Point 1 : Définition
- Point 2 : Les évolutions
4- Neurochirurgie
- Point 1 : Définition
- Point 2 : Les évolutions
5- Etudes d’impact ou Etat des lieux
6- Les références
- Les références

Chirurgie esthétique

Introduction
Synthèse
Point 1 : Définition de l’activité de chirurgie esthétique
Point 2 : Plateau technique – Locaux
Point 3 – Devis
Point 4 : Information du patient
Point 5 : Ressources humaines
Point 6 : Focus sur certaines thématiques
Point 7 : Focus sur le dossier d’autorisation
Point 8 : Etudes d’impact ou état des lieux
Point 9 : Les références

Cancérologie

Introduction
Synthèse
Point 1 : Définition de l’activité de soins de traitement du cancer
Point 2 : Modalité chirurgie oncologique
Point 3 : Modalité Radiothérapie externe, curiethérapie
Point 4 : Modalité Traitements médicamenteux systémiques du cancer (TMSC)
Point 5 : Hors périmètre de l’autorisation du traitement du cancer
Point 6 : Seuil – Activité minimale
Point 7 : Plateau technique – Locaux
Point 8 : Focus soins critiques
Point 9 : Ressources humaines – Permanence médicale
Point 10 : Dispositions transversales qualité
Point 11 : Etudes d’impact ou Etat des lieux
Point 12 : Les références

Cardiologie interventionnelle

Introduction
Synthèse
Point 1 : Définition de l’activité de soins de cardiologie interventionnelle
Point 2 : Modalité Rythmologie interventionnelle
Point 3 : Modalité Cardiopathies congénitales hors rythmologie
Point 4 : Modalité Cardiopathies ischémiques et structurelles de l’adulte
Point 5 : Plateau technique – Locaux
Point 6 : Activité minimale
Point 7 : Ressources humaines
Point 8 : Etudes d’impact ou Etat des lieux
Point 9 : Les références

Radiologie diagnostique et interventionnelle

Introduction
Synthèse
Point 1 : Définition de l’activité de radiologie diagnostique
Point 2 : Définition de l’activité de radiologie interventionnelle (RI)
Point 3 : Focus sur la RI : 4 mentions
Point 4 : Locaux – Plateau technique
Point 5 : Ressources humaines
Point 6 : Permanence des soins / Continuité des soins
Point 7 : Etudes d’impact ou Etat des lieux
Point 8 : Les références

Neuroradiologie interventionnelle

Introduction
Synthèse
Point 1 : Définition de l’activité de neuroradiologie interventionnelle
Point 2 : Gradation – Deux mentions
Point 3 : Locaux – Plateau technique
Point 4 : Ressources humaines
Point 5 : Activité minimale
Point 6 : Permanence des soins / Continuité des soins
Point 7 : Etudes d’impact ou Etat des lieux
Point 8 : Les références

Urgences

Introduction
Synthèse
Point 1 : Définition de l’activité de soins de médecine d’urgences
Point 2 : Focus sur l’antenne de médecine d’urgences
Point 3 : Orientation du patient à l’accueil
Point 4 : Focus sur les conditions d’accès aux urgences
Point 5 : Gestion des lits
Point 6 : Plateau technique – Locaux
Point 7 : Accès à un plateau spécialisé
Point 8 : Réseau
Point 9 : Activité minimale
Point 10 : Ressources humaines
Point 11 : Autres dispositions
Point 12 : Etudes d’impact ou état des lieux
Point 13 : Les références

Périnatalité

Introduction
Synthèse
Point 1 : Définition de l’activité de soins de périnatalité
Point 2 : Plateau technique – Locaux
Point 3 : Focus sur l’équipement du secteur de naissance
Point 4 : Focus sur le nombre de salles de pré travail et de travail
Point 5 : Focus sur l’équipement de l’unité de néonatologie
Point 6 : Focus sur l’équipement de l’unité de réanimation néonatale
Point 7 : Capacitaire
Point 8 : Activité minimale
Point 9 : Centre périnatal de proximité
Point 10 : Coopération et réseau
Point 11 : Ressources humaines Obstétrique
Point 12 : Ressources humaines Néonatologie
Point 13 : Ressources humaines Réanimation néonatale
Point 14 : Etudes d’impact ou état des lieux
Point 15 : Les références

AMP

Introduction
Synthèse
Point 1 : Définition des activités d’AMP
Point 2 : Dossier de demande d’autorisation
Point 3 : Agrément des praticiens
Point 4 : Règles de bonnes pratiques
Point 5 : Etudes d’impact ou Etat des lieux
Point 6 : Les références

Insuffisance rénale chronique

Introduction
Synthèse
Point 1 : Définition de l’activité de traitement de l’IRC
Point 1 bis : Un socle de base
Point 2 : Modalité 1 – Hémodialyse en centre
Point 3 : Modalité 2 – Hémodialyse en unité de dialyse médicalisée (UDM)
Point 4 : Modalité 3 – Hémodialyse en unité d’autodialyse simple ou assistée
Point 5 : Modalité 4 – Dialyse à domicile par hémodialyse ou par dialyse péritonéale
Point 6 : Focus sur la prise en charge des enfants
Point 7 : Unité saisonnière
Point 8 : Plateau technique – Locaux
Point 9 : Transfert/Repli d’un patient
Point 10 : Formation du patient
Point 11 : Ressources humaines – Hémodialyse en centre
Point 12 : Ressources humaines – UDM
Point 13 : Ressources humaines – Unités d’autodialyse
Point 14 : Ressources humaines – Hémodialyse à domicile
Point 15 : Ressources humaines – Dialyse péritonéale
Point 16 : Ressources humaines communes aux modalités
Point 17 : Etudes d’impact ou état des lieux
Point 18 : Les références

PUI / Stérilisation

Introduction
Synthèse
Point 1 : Etablissements, structures ou organismes autorisés à disposer d’une PUI
Point 2 : Missions et activités des PUI
Point 3 : Les activités comportant des risques particuliers
Point 4 : Missions et activités au sein de coopération ou dans le cadre de sous-traitance
Point 5 : Création / Modification-Transfert / Suppression
Point 6 : Pharmacien au sein d’une PUI
Point 7 : Gérance de la PUI
Point 8 : Installation et fonctionnement des PUI
Point 9 : Dossiers d’autorisation PUI
Point 10 – Étude d’impact ou Etat des lieux
Point 11 : Les références

Reconnaissances contractuelles

Reconnaissances contractuelles
Unités de surveillance continue
Soins palliatifs

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Activités soins
Médecine nucléaire

Synthèse

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Schemas-22-05-2023-Medecine-Nucleaire Télécharger

Introduction Point 1 : Définition de l’activité

FHP MCO

La FHP-MCO est la branche Médecine, Chirurgie et Obstétrique de la FHP, la Fédération de l’Hospitalisation Privée.

Rédacteurs

Thierry Bechu, Délégué Général
Dr Matthieu Derancourt, Médecin Conseil
& les équipes de la Phratrie

Dernière Mise à jour : Septembre 2026

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