Instruction organisant les filières de soins palliatifs déclinées à l’échelle des territoires : INSTRUCTION INTERMINISTÉRIELLE N° DGOS/R4/DGS/DGCS/2023/76 du 21 juin 2023 relative à la poursuite de la structuration des filières territoriales de soins palliatifs dans la perspective de la stratégie décennale 2024-2034
Instruction pour la création et la pérennisation de cellules d’animation régionale de soins palliatifs : INSTRUCTION N° DGOS/R4/2022/252 du 30 novembre 2022 relative au cadre d’orientation national des cellules d’animation régionale de soins palliatifs
Les avancées du plan national soins palliatifs et accompagnement de la fin de vie 2021-2024 :