Ressources médicales #
Sage-femmes
| Moins de 1 000 naissances par an | Au-delà de 1 000 naissances par an |
| 1 SF présente et affectée en permanence dans le secteur de naissance | Effectif global des SF du secteur de naissance est majoré d’un poste temps plein de SF pour200 naissances supplémentaires. |
Aide au calcul des effectifs de SF : Télécharger (fichier excel Calcul effectif SF)
Au-delà de 2 500 naissances par an, une sage-femme supplémentaire, ayant une fonction de surveillante du secteur, coordonne les soins le jour.
Place de la salle d’intervention :
Moins de 1 200 accouchements par an : elle peut ne pas être située dans le secteur de naissance, sous réserve qu’elle soit incluse dans un bloc opératoire, dans le même bâtiment de l’établissement de santé, à proximité immédiate et d’accès rapide au secteur de naissance. Dans ce cas, une salle d’intervention est disponible afin de faire face aux cas d’urgence obstétricale.
Plus de 1 200 accouchements par an, la salle d’intervention et celle de SSPI sont soit situées au sein du secteur de naissance, soit sont contiguës à celui-ci. Dans ce dernier cas, une des salles de travail doit pouvoir en cas de nécessité, servir de salle d’intervention. Elle est équipée en conséquence.
Médecins
Quel que soit le nombre de naissances, l’établissement de santé doit organiser la continuité obstétricale et chirurgicale des soins tous les jours de l’année, vingt-quatre heures sur vingt-quatre, dans l’unité d’obstétrique.
Cette continuité est assurée :
- soit par un gynécologue-obstétricien ayant la qualification chirurgicale ;
- soit, lorsque l’établissement ne peut disposer que d’un praticien ayant seulement une compétence obstétricale, à la fois par cet obstétricien et par un praticien de chirurgie générale ou viscérale de l’établissement.
| Moins de 1 500 naissances par an | Au-delà de 1 500 naissances par an |
| 1 gynécologue-obstétricien, sur place ou en astreinte opérationnelle exclusive, tous les jours de l’année, 24h/24h pour l’unité ou les unités d’obstétrique du même site. Il intervient, sur appel, en cas de situation à risque pour la mère ou l’enfant dans des délais compatibles avec l’impératif de sécurité 1 MAR sur place ou d’astreinte opérationnelle permanente et exclusive pour le site dont le délai d’arrivée est compatible avec l’impératif de sécurité 1 pédiatre présent dans l’établissement de santé ou disponible tous les jours de l’année, vingt-quatre heures sur vingt-quatre, dont le délai d’arrivée est compatible avec l’impératif de sécurité. | 1 gynécologue-obstétricien présent tous les jours de l’année, vingt-quatre heures sur vingt-quatre, dans l’unité d’obstétrique ; 1 MAR présent tous les jours de l’année, 24h/24h, dans l’établissement de santé, sur le même site, en mesure d’intervenir dans l’unité d’obstétrique dans des délais compatibles avec l’impératif de sécurité 1 pédiatre, présent sur le site de l’établissement de santé ou en astreinte opérationnelle, pouvant intervenir en urgence, tous les jours de l’année, 24h/24h, dans un délai compatible avec l’impératif de sécurité. |
Si l’unité réalise plus de 2 000 naissances par an, le MAR est présent tous les jours de l’année, vingt-quatre heures sur vingt-quatre, dans l’unité d’obstétrique
En tant que de besoin le concours d’un psychiatre (ou psychologue)
Ressources paramédicales #
Dans toute unité, le personnel paramédical est affecté au secteur de naissance et ne peut jamais être inférieur à une aide-soignante ou une auxiliaire de puériculture, présente en permanence.
Si l’unité réalise moins de 500 naissances par an, les conditions de présence du personnel paramédical dans le secteur de naissance sont les mêmes que pour la sage-femme.
En tant que de besoin le concours d’un psychologue (ou psychiatre).
Le personnel intervenant dans le secteur d’hospitalisation est fonction de l’activité de l’unité d’obstétrique. Il ne peut être inférieur, quelle que soit l’activité du secteur :
- 1 SF, assistée d’1 AS et d’1 auxiliaire de puériculture le jour
- à 1 SF ou une IDE, assisté d’1 auxiliaire de puériculture, la nuit.