Point 6 : Seuil – Activité minimale

Evolution de la méthodologie de calcul #

Passer d’un décompte par groupes homogènes de malades (GHM)
 à une comptabilisation par actes CCAM d’exérèse.

Méthodologie actuelle de calcul des seuils plus large 

Permettant aux ES de coder comme « chirurgie des cancers » des GHM  on adossés sur un acte d’exérèse de tumeurs : découverte fortuite ; chirurgie des complications telle la douleur…

Les seuils d’activité sont applicables par site géographique autorisé, même en cas de coopération inter-ES autorisés. 

Attente de la publication de l’algorithme définitif de l’INCA

La notice technique rédigée par l’INCA nous a été communiquée mais n’a pas encore été mise en ligne sur le site de l’INCA.
La FHP MCO a envoyé l’activité 2022 avec cette dernière version à chaque établissement.

Activité minimale : les nouveaux seuils #

Vigilance sur 2 organes #

Rectum #

« La bonne lecture » de l’algorithme suite échange avec l’INCa

4 chemins (C): 

  • DP de Tumeur digestive ET Exerese_rectum  -> C1
  • DP de Tumeur digestive ET sans Exerese_rectum ET (Tumeur rectum en DP OU DR OU DAS) ET Exerese_abdo_pelvien -> C2
  • DP de Meta péritoine ET sans DAS de Tumeur gynécologique ET Exerese_rectum -> C3
  • DP de Meta péritoine ET sans DAS de Tumeur gynécologique ET sans Exerese_rectum ET (Tumeur rectum en DP OU DR OU DAS) ET Exerese_abdo_pelvien -> C4

Ovaire #

La mention de chirurgie oncologique gynécologique avec la pratique thérapeutique spécifique de la chirurgie des cancers de l’ovaire couvre toutes les chirurgies des cancers de l’ovaire

Les chirurgies des cancers de l’ovaire pourront être réalisées uniquement sur des sites de mention B5 autorisés à la pratique thérapeutique spécifique de chirurgie oncologique de l’ovaire.

Retour de l’INCa : a priori dans notre secteur « mauvaise » exhaustivité du codage des actes CCAM, notamment quand plus de 2 actes CCAM (lien avec la facturation 100%/50%/0%) et donc non repérage dans l’algorithme.

Extrait du retour écrit de l’INCA : 

« La question de l’impact de ces mesures a été étudiée et nous avons engagé un travail d’accompagnement des ARS à ce sujet. Il repose sur les données disponibles et donc sur la qualité descriptive du codage des actes, possiblement insuffisant dans certains établissements. Nous pourrons au besoin compléter ces échanges afin que vous puissiez informer au mieux les directions de vos établissements adhérents. »

Rapprochement Médecin DIM/Chirurgien indispensable

La situation sur les ovaires vu par le PMSI 2021

Nbre O AVANCENbre O SIMPLENBRE ES O AVANCE >1NBRE ES O AVANCE =0NBRE ES O AVANCE >18NBRE ES O AVANCE >20
TOTAL GENERAL321262573222204238
TOTAL PRIVE566205213510221

Commentaires : là où pour tous établissements, les ovaires avancés représentent 51% des ovaires « simples », dans notre secteur, ils représentent 25%.

Frontière chirurgie / activité interventionnelle #

Demande de la FHP MCO d’évolution des listes afin de tenir compte de l’évolution des pratiques (un acte interventionnel peut remplacer un acte chirurgical et cet acte est bien réalisé par un chirurgien).

Précisions de l’INCa:

Les autorisations de traitement du cancer ne prennent en compte que les actes de chirurgie et non les actes interventionnels

Pour illustrer:

« Nos praticiens urologues libéraux, ainsi que nos médecins DIM, nous ont fait remonter que les actes JDFE 002 et JDFE 001 sont souvent associés aux DP C67.9 Tumeur maligne de la vessie, sans précision et C67.2 tumeur de la paroi latérale de la vessie. »

Ces diagnostics figurent au sein de la liste des cancers en urologie dans le nouvel algorithme contrairement aux deux actes JDFE 002 et JDFE 001

JDFE 002 : Résection de 1 à 3 tumeurs de la vessie, par endoscopie

JDFE 001: Résection de 4 tumeurs de la vessie ou plus, par endoscopie

Autres situations identifiées ?

Transmettre à la FHP MCO par votre médecin DIM