Point 1 : Définition de l’activité de traitement de l’IRC

L’activité de traitement de l’insuffisance rénale chronique par la pratique de l’épuration extrarénale est exercée selon les quatre modalités suivantes :

  1. Hémodialyse en centre
  2. Hémodialyse en unité de dialyse médicalisée (UDM)
  3. Hémodialyse en unité d’autodialyse simple ou assistée
  4. Dialyse à domicile par hémodialyse ou par dialyse péritonéale.

L’établissement de santé traitant de l’IRC par la pratique de l’épuration extrarénale dispose au moins des trois modalités suivantes : hémodialyse en centre, hémodialyse en unité d’autodialyse et dialyse à domicile.

A titre dérogatoire, l’autorisation d’exercer cette activité peut être délivrée à un établissement de santé ne disposant pas des trois modalités ci-dessus, s’il a conclu avec un ou plusieurs établissements de santé, ou avec une ou des structures de coopération disposant elles-mêmes d’une ou de plusieurs de ces modalités, une convention de coopération organisant la prise en charge des patients.

Tout établissement qui n’est pas en mesure d’exercer le traitement de l’IRC selon les quatre modalités veille à assurer l’orientation du patient vers un établissement autorisé à pratiquer la modalité adaptée à ce patient.

Chacune des modalités – Hémodialyse en centre/Hémodialyse en unité de dialyse médicalisée/ Hémodialyse en unité d’autodialyse simple ou assistée- ne peut être proposée au patient dans une unité saisonnière (cf. point 7) que lorsque l’établissement de santé est autorisé à traiter à titre permanent l’IRC selon l’une de ces modalités.

Les techniques d’hémodialyse reposant sur la réinjection intraveineuse d’un liquide de substitution produit extemporanément à partir du dialysat ne peuvent être pratiquées que dans les centres d’hémodialyse et dans les unités de dialyse médicalisée.