Point 2 : Modalité chirurgie oncologique

Périmètre de la modalité de traitement du cancer par chirurgie oncologique #

• Recentré sur le traitement curatif de la tumeur ou de la pathologie cancéreuse (soit la chirurgie d’exérèse) 
• Ce périmètre d’activité soumise à autorisation de chirurgie oncologique ne comprend:
  • ni le diagnostic (y compris le diagnostic d’extension) 
  • ni l’aval du traitement (gestion des complications, douleur, chirurgie palliative, chirurgie reconstructrice différée)

Autorisation de chirurgie oncologique fondée sur la localisation tumorale, voire sur l’organe pour les pratiques thérapeutiques spécifiques, et non sur la spécialité ou la qualification du chirurgien pratiquant l’acte de chirurgie d’exérèse.

La modalité “Chirurgie oncologique” comprend les mentions suivantes #

Mention A #

Chirurgie oncologique chez l’adulte pour l’une ou plusieurs des sept localisations de tumeurs suivantes et hors chirurgie complexe citée en mention B

• A1: Chirurgie oncologique viscérale et digestive ;
• A2: Chirurgie oncologique thoracique ;
• A3: Chirurgie oncologique de la sphère ORL, cervico-faciale et maxillo-faciale, dont la chirurgie du cancer de la thyroïde ;
• A4: Chirurgie oncologique urologique ;
• A5: Chirurgie oncologique gynécologique ;
• A6: Chirurgie oncologique mammaire ;
• A7: Chirurgie oncologique indifférenciée. -Hors seuil-

 Focus sur la chirurgie oncologique indifférenciée #

• Os et tissus mous  (centres de références et centres de compétences de cancers rares labellisés par l’INCa)
• Ophtalmologique ;
• Neurochirurgie:  double autorisation pour pratiquer une exérèse de tumeur
• Dermatologique ;
• Thyroïde lorsque l’activité de la sphère ORL et maxillo-faciale est limitée à cette seule pratique.

Hors seuils

Mention B #

En sus de la mention A, mission de recours et chirurgie complexe multiviscérale ou multidisciplinaire ou de la récidive des tumeurs malignes chez l’adulte ou la chirurgie oncologique en zone irradiée, pour l’une ou plusieurs des cinq localisations de tumeurs suivantes :

B1: Chirurgie oncologique viscérale et digestive complexe, y compris les atteintes péritonéales.

Les pratiques thérapeutiques spécifiques (PTS) pour cette mention sont :

• a) La mission de recours mentionnée et la chirurgie complexe multiviscérale ou multidisciplinaire ou de la récidive, curative des tumeurs malignes chez l’adulte ou la chirurgie oncologique en zone irradiée ;
• b) La chirurgie oncologique de l’œsophage ou de la jonction gastro-œsophagienne ;
• c) La chirurgie oncologique du foie ;
• d) La chirurgie oncologique de l’estomac ;
• e) La chirurgie oncologique du pancréas ;
• f) La chirurgie oncologique du rectum.

B2: Chirurgie oncologique thoracique complexe, comprenant la pratique de chirurgie des cancers de la trachée, des cancers envahissants le rachis, le cœur ou la paroi thoracique;

B3: Chirurgie oncologique de la sphère oto-rhino-laryngée, cervico-faciale et maxillo-faciale complexe, comprenant la pratique de chirurgie d’exérèse avec reconstruction complexe dans le même temps opératoire que l’exérèse ;

B4: Chirurgie oncologique urologique complexe, comprenant les pratiques de chirurgie des cancers avec atteinte vasculaire ou lombo-aortique ;

B5: Chirurgie oncologique gynécologique complexe, comprenant la chirurgie des cancers avec atteinte péritonéale.

Les pratiques thérapeutiques spécifiques (PTS) pour cette mention sont :

• a) La mission de recours ainsi que la chirurgie complexe multiviscérale ou multidisciplinaire ou de la récidive, curative des tumeurs malignes chez l’adulte ou la chirurgie oncologique en zone irradiée, y compris pour les cancers avec atteintes péritonéales;
• b) La chirurgie des cancers de l’ovaire.

Précisions sur la notion de chirurgie oncologique complexe  = Mention B

= chirurgie oncologique multiviscérale ou multidisciplinaire ou de la récidive des tumeurs malignes ou la chirurgie oncologique en zone irradiée et, le cas échéant, l’une ou plusieurs des pratiques thérapeutiques spécifiques (les 5 organes digestifs précités et l’ovaire).

Définition juridique -> structure la gradation de l’offre de soins de traitement du cancer autorisée par l’ARS

Mais ne préjuge pas de la lourdeur ou de la haute technicité d’autres prises en charge chirurgicales oncologiques.

Mention A  -> ensemble des chirurgies de la localisation considérée à l’exception des chirurgies oncologiques complexes, certaines opérations nommément énumérées et les pratiques thérapeutiques spécifiques, réservées aux établissements de mention B.

Mention C #

Chirurgie oncologique chez l’enfant et l’adolescent de moins de dix-huit ans.

L’autorisation de traitement du cancer par chirurgie oncologique ne peut être accordée que si le demandeur dispose d’une organisation, sur place ou par voie de convention, lui permettant de garantir la réalisation des examens d’anatomopathologie si nécessaire en extemporané, les examens d’imagerie médicale post-opératoires programmés ou non programmés et la gestion des complications éventuelles du traitement chirurgical y compris en urgence

Récapitulatif #

Les sites autorisés avec mention B réalisent a minima leur mission socle :

• la mission de recours (y compris les RCP de recours sur les chirurgies complexes mentionnées par le décret CI cancer)
• la chirurgie complexe multiviscérale ou multidisciplinaire ou de la récidive, curative des tumeurs malignes chez l’adulte ou de la chirurgie oncologique en zone irradiée.

Les Pratiques thérapeutiques spécifiques (PTS) des mentions B1 ou B5: pas d’OQOS 

Prise en compte lors de la période de dépôt des demandes d’autorisation ou au cours de la vie de l’autorisation

Le demandeur peut limiter son autorisation à une ou plusieurs PTS (sachant que la mission socle est obligatoire).

Exemple:  établissement avec autorisation B1a ou B5a = limitation à l’autorisation socle = chirurgie oncologiques complexes hors chirurgie d’exérèses sur les organes constituants les PTS (foie, estomac, œsophage, rectum, pancréas pour B1 ou ovaire pour B5)

En résumé : les différentes mentions