La modalité « rythmologie interventionnelle » comprend les mentions suivantes :
Mention A: chez l’adulte les actes interventionnels d’électrophysiologie diagnostique et les actes de poses de pace maker mono et double chambre avec sonde ;
Mention B: chez l’adulte, en sus des actes autorisés en mention A, les actes d’ablation atriale droite et atrioventriculaire, de poses de défibrillateurs et de stimulateurs multisites ;
Mention C: en sus des actes autorisés en mention B, les actes d’ablation atriale avec abord transeptal, d’ablation ventriculaire et tous les actes de rythmologie réalisés chez un enfant hors cardiopathie congénitale complexe ;
Mention D : en sus des actes autorisés en type C, les actes à haut risque de plaie cardiaque ou vasculaire et les actes de rythmologie réalisés chez un patient ayant une cardiopathie congénitale complexe.
L’autorisation pour la modalité « rythmologie interventionnelle » mentions B, C et D ne peut être accordée que si le titulaire dispose d’une autorisation pour la modalité « cardiopathies ischémiques et structurelles de l’adulte ».
L’autorisation pour la modalité « rythmologie interventionnelle », mention D, ne permet la réalisation d’actes de rythmologie chez un patient ayant une cardiopathie congénitale complexe que si le titulaire dispose d’une autorisation pour la modalité « cardiopathies congénitales hors rythmologie« .
| Avant | Après |
|---|---|
| Activités de type 1 : les actes électrophysiologiques de rythmologie interventionnelle, de stimulation multisite et de défibrillation, y compris la pose de dispositifs de prévention de la mortalité liée à des troubles du rythme ; Les actes électrophysiologiques de rythmologie interventionnelle ; Les actes électrophysiologiques de stimulation multisites ; Les actes électrophysiologiques de défibrillation ; La pose de dispositifs de prévention de la mortalité cardiaque à des troubles du rythme. La réglementation de l’activité de stimulation cardiaque dite « classique » est maintenu dans le cadre de l’autorisation de médecine | Mention A assurant chez l’adulte les actes interventionnels d’électrophysiologie diagnostique et les actes de poses de pace maker mono et double chambre avec sonde ; Mention B assurant, chez l’adulte, en sus des actes autorisés en mention A, les actes d’ablation atriale droite et atrioventriculaire, de poses de défibrillateurs et de stimulateurs multisites ; Mention C assurant en sus des actes autorisés en mention B, les actes d’ablation atriale avec abord transeptal, d’ablation ventriculaire et tous les actes de rythmologie réalisés chez un enfant hors cardiopathie congénitale complexe ; Mention D assurant en sus des actes autorisés en type C, les actes à haut risque de plaie cardiaque ou vasculaire et les actes de rythmologie réalisés chez un patient ayant une cardiopathie congénitale complexe. |