Trois modalités #
L’activité de soins de chirurgie s’exerce suivant trois modalités :
- L’activité de soins de chirurgie pratiquée chez des patients adultes
- L’activité de soins de chirurgie pédiatrique
- L’activité de soins de chirurgie bariatrique
Des PTS… #
11 pratiques thérapeutiques spécifiques (= PTS) pour la modalité chirurgie adulte
- Chirurgie maxillo-faciale, stomatologie et chirurgie orale ;
- Chirurgie orthopédique et traumatologique ;
- Chirurgie plastique reconstructrice ;
- Chirurgie thoracique et cardiovasculaire à l’exception de la chirurgie cardiaque ;
- Chirurgie vasculaire et endovasculaire ;
- Chirurgie viscérale et digestive ;
- Chirurgie gynécologie obstétrique ;
- Neurochirurgie se limitant aux lésions des nerfs périphériques et aux lésions de la colonne vertébro-discale et intradurale, à l’exclusion de la moelle épinière ;
- Chirurgie en ophtalmologie ;
- Chirurgie oto-rhino-laryngologie et cervico-faciale ;
- Chirurgie en urologie.
Précisées dans la demande d’autorisation et dans la décision d’autorisation
Focus #
L’activité de soins de chirurgie pédiatrique consiste à la prise en charge des enfants de moins de 15 ans.
Deux exceptions ou dérogations :
- Les titulaires de la modalité « chirurgie adultes» peuvent prendre en charge des enfants de moins de 15 ans pour la chirurgie ophtalmologique, la chirurgie oto-rhino-laryngologique et cervico-faciale, la chirurgie maxillo-faciale, stomatologie et orale ainsi que pour la chirurgie plastique reconstructrice.
- Les titulaires de la modalité « chirurgie adultes » peuvent prendre en charge des enfants, lorsque l’activité de chirurgie porte sur les pratiques thérapeutiques chirurgie viscérale et digestive, chirurgie orthopédique et traumatologique, chirurgie gynécologique et obstétrique, chirurgie urologique, pour des prises en charge urgentes d’enfants de plus de trois ans relevant de ces pratiques thérapeutiques spécifiques. Pour ces situations, ils adhèrent au dispositif spécifique régional de chirurgie pédiatrique.
En cas de besoin ou selon la situation clinique de l’enfant, le titulaire de l’autorisation de chirurgie pédiatrique peut prendre en charge des enfants entre 15 et 18 ans.
Donc pour prendre en charge des enfants de moins de 15 ans en chirurgie viscérale et digestive, chirurgie orthopédique et traumatologique, chirurgie gynécologique et obstétrique, chirurgie urologique, il faudra disposer d’une autorisation de chirurgie pédiatrique hors prise en charge en urgences des plus de 3 ans et répondre aux exigences CTF et CI de la chirurgie pédiatrique.
La FHP MCO a, notamment, demandé à plusieurs reprises pour l’urologie le « même traitement » que pour l’ORL, l’opthalmologie et la stomatologie.
Et pour ces exceptions/dérogations:
Médecin spécialisé en chirurgie pour la pratique thérapeutique spécifique concernée justifiant d’une formation initiale et d’une expérience en chirurgie pédiatrique
+
MAR justifiant d’une expérience en anesthésie dans le cadre d’une prise en charge chirurgicale pédiatrique