Les différentes mentions #
La modalité “Traitements médicamenteux systémiques du cancer” comprend les mentions suivantes :
- Mention A : traitements médicamenteux systémiques du cancer chez l’adulte, hors chimiothérapies intensives citées en mention B ;
- Mention B : en sus des traitements médicamenteux systémiques du cancer chez l’adulte, les chimiothérapies intensives entraînant une aplasie prévisible de plus de huit jours et la prise en charge de cette aplasie prévisible ;
- Mention C : traitements médicamenteux systémiques du cancer chez l’enfant et l’adolescent de moins de dix-huit ans, y compris les traitements médicamenteux intensifs entraînant une aplasie prévisible de plus de huit jours et la prise en charge de cette aplasie prévisible, la mission de coordination de l’intégralité du parcours de soins du patient mineur pris en charge ainsi que celle d’expertise et de recours en cancérologie pédiatrique pour les autres établissements de santé et la médecine de ville contribuant à ce parcours de soins.
Structure associée #
Les titulaires d’autorisation de médecine, de chirurgie, de soins médicaux et de réadaptation ou d’hospitalisation à domicile peuvent être associés à un établissement ayant de la modalité de traitement du cancer par traitements médicamenteux systémiques.
Dans le cadre d’une organisation formalisée avec cet établissement, et sans être soumis à l’autorisation de traitement du cancer, ces établissements peuvent appliquer des traitements médicamenteux systémiques du cancer décidés et primo-prescrits par l’établissement ayant l’autorisation de traitements médicamenteux systémiques du cancer et réaliser le suivi de tels traitements.
S’agissant des changements significatifs de TMSC (changements de molécules correspondant au changement de lignes ou prolongement du TMSC), des dispositions dérogatoires permettent que le titulaire de l’autorisation de TMSC puisse organiser ces primo-prescriptions par voie de consultations avancées ou de téléconsultations lorsque sont concernés des patients déjà orientés vers ces structures associées.
Futur cahier des charges INCa des relations entre le titulaire de TMSC et la structure non autorisée aux TMSC « dite associée »
En synthèse: Structure associée
Etablissement MCO, SMR ou HAD
Organisation formalisée obligatoire entre l’ES non autorisé « dit associé » et le titulaire d’autorisation de TMSC, transmise à l’ARS
Reconnaissance contractuelle par l’ARS sur la base d’un cahier des charges national et identification de l’ES dit associé dans le CPOM
Respect de certaines dispositions transversales qualité en cancérologie
cf. III. de l’article R.6123-90-1 et II. de l’article D.6124-131-9 du code de la santé publique
Respect de certaines dispositions encadrant les TMSC
cf. 2° du III. de l’article R.6123-90-1 et article D.6124-134-11 du code de la santé publique