- Conditions d’implantation
Activité de soins d’insuffisance rénale chronique – Conditions d’implantation (issues du décret n°2002-1197 du 23/09/2002)
Décret n° 2026-243 du 1er avril 2026 relatif aux conditions d’implantation de l’activité de traitement de l’insuffisance rénale chronique par épuration extrarénale
- Conditions techniques de fonctionnement
Conditions techniques de fonctionnement sur l’insuffisance rénale chronique (issues du décret n°2002-1198 du 23/09/2002)
Décret n° 2026-244 du 1er avril 2026 relatif aux conditions techniques de fonctionnement de l’activité de traitement de l’insuffisance rénale chronique par épuration extrarénale
- Circulaire précisant la mise en œuvre de ces décrets
Circulaire DHOS/SDO n° 228 du 15 mai 2003 relative à l’application des décrets n° 2002-1197 et 2002-1198 du 23 septembre 2002
- Locaux, matériels techniques et dispositifs médicaux
Arrêté du 31 juillet 2015 modifiant l’arrêté du 25 avril 2005 relatif aux locaux, matériels techniques et dispositifs médicaux dans les établissements de santé exerçant l’activité «traitement de l’insuffisance rénale chronique par la pratique de l’épuration extrarénale» (version consolidée 2020)